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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCLEV
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CE TPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE TPE
OCLEV, SARL
M. DAVID ALIAGA

Numéro de dépôt :
3912419
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/04/2022
CE TPE de OCLEV

Présentation de la marque CE TPE

Déposée le 12 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCLEV et monsieur DAVID ALIAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CE TPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCLEV domicilié(e) 1 RUE DU PRESSOIR - 01230 - ARGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur DAVID ALIAGA domicilié(e) 1 RUE BRILLAT SAVARIN - 01230 - SAINT RAMBERT EN BUGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCLEV, M. DAVID ALIAGA domicilié(e) 1 RUE DU PRESSOIR - 01230 - ARGIS - France.

La marque CE TPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE TPE est expirée depuis le 12 avril 2022.

OCLEV a également déposé les autres marques suivantes : Mon Club Avantages , REDUC-SENIORS , RANDO CAMP


OCLEV, SARL - 1 RUE DU PRESSOIR - 01230 - ARGIS - France - SIREN 4

M. DAVID ALIAGA - 1 RUE BRILLAT SAVARIN - 01230 - SAINT RAMBERT EN BUGEY - France


OCLEV, M. DAVID ALIAGA - 1 RUE DU PRESSOIR - 01230 - ARGIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.